DELTA DOMAINES
Présentation de la marque DELTA DOMAINES
Déposée le 28 août 2000 par la société GROUPE RIVIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELTA DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DOMAINES est expirée depuis le 28 août 2010.
GROUPE RIVIÈRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42